Droits d'auteurs 2001-2018 EvoBus Belgium NV/SA Tous droits réservés. Tout texte, images, graphiques, fichiers sons/vidéo/animation et leurs dessins sont soumis aux droits d'auteurs et toutes autres lois protégeant la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent pas être copiés pour des raisons professionnelles ou de distribution, ni être modifiés ou utilisés sur d'autres sites internet. Quelques sites internet exploités par EvoBus Belgium NV/SA contiennent aussi des images qui sont protégées par le droit d'auteur.
Marques Déposées
A moins que cela ne soit spécifié autrement, toutes les marques nommées sur le Site Internet et les pages Web d'EvoBus Belgium NV/SA sont des marques déposées de EvoBus Belgium NV/SA ou de Daimler AG, y compris les noms de modèles aussi bien que tous les logos de société et les emblèmes.
Déclarations prévisionnelles
Beaucoup de Sites Internet contiennent des déclarations prévisionnelles basées sur des vues et des évaluations d'événements futurs faits par la direction d'EvoBus Belgium NV/SA ou Daimler AG. Les mots "prévoir", "assumer", "croire", "évaluer", "s'attendre", "ont l'intention", "le plan", "le projet," "peut" "pour devoir" et des expressions similaires sont utilisées pour identifier des déclarations prévisionnelles. De telles déclarations reflètent les avis d'EvoBus Belgium NV/SA ou Daimler AG en ce qui concerne des événements futurs au moment où ils ont été faits. Ces déclarations sont soumises à incertitudes et à risques. Comme expliqué dans les rapports que Daimler AG soumet à la Commission des opérations de bourse américaine (incluant le dernier rapport annuel sur la Forme(le Formulaire) 20-F), plusieurs facteurs peuvent influencer nos résultats d'une manière différente de celles- sur lesquelles nous nous exprimons ou effectuons des déclarations. De tels facteurs incluent, en plus des changements des conditions économiques générales et d'affaires, des changements de taux de change et des taux d'intérêt, l'introduction de produits concurrents, le manque possible d'acceptation de nouveaux produits ou services, aussi bien que de changements dans notre stratégie d'entreprise. EvoBus et Daimler AG n'a et n'assumera aucune obligation de continuellement mettre à jour ces déclarations prévisionnelles. N'importe quelles déclarations prévisionnelles s'appliquent seulement aux conditions en vigueur au jour ou elles sont publiées.
Produits et prix
Après le délai d'origine de rédaction de certaines pages Web, quelques changements postérieurs peuvent avoir été effectués Les informations et les déclarations sur ce site Web doivent être considérés comme approximatives. Le droit de changer des prix est expressément réservé; aucune responsabilité ne sera admise en cas d'erreurs ou d'omissions. Les illustrations peuvent aussi montrer des accessoires et des équipements spéciaux/facultatifs non inclus dans les modèles standard vendus. Des variations légèresde couleurs peuvent avoir lieu pour des raisons techniques. Ce site Web peut aussi contenir des modèles et mentionner les services clients qui ne sont pas disponibles dans tous les pays. Les déclarations concernant des prix et les équipements de séries et afférent aux directives statutaires, légales et fiscales et leurs conséquences s'appliquent seulement à certains pays. Le prix en vigueur à la date de distribution s'appliquera. Pour le prix final de vente, merci de contacter un bureau de vente d'EvoBus, un distributeur général ou une filiale.
Autorisation
EvoBus Belgium NV/SA veut vous offrir une présence Internet innovatrice et informative. Nous espérons que vous aimez la créativité de son design et de son ergonomie autant que nous. Néanmoins, nous voudrions vous rappeler qu'EvoBus Belgium NV/SA doit protéger sa propriété intellectuelle, y compris ses brevets, ses marques déposées et ses droits d'auteur(des copyrights) et que ces pages Internet ne font et ne peuvent accorder à des personnes ou des organisations tierces des droits de licence de la propriété intellectuelle d'EvoBus Belgium NV/SA.
Responsabilité et garantie
Les informations rendues disponibles par EvoBus Belgium NV/SA sont présentées sans assurance ou garantie, exprimées ou impliquées. Ces informations ne contiennent aucune garantie, implicite ou explicite de commercialisation ou de remplir un usage particulier ou de non contrefaçons d'un droit des tiers tels que les brevets. Bien que nous croyons que les informations que nous fournissons soient correctes, il est possible qu'elles contiennent par inadvertance, des erreurs, des omissions ou des inexactitudes.
Informations relatives au règlement des litiges en ligne
La Commission européenne a créé une plateforme Internet destinée au règlement des litiges en ligne (" plateforme RLL "). La plateforme RLL sert de point d’accueil pour le règlement à l’amiable des litiges relatifs aux obligations contractuelles résultant de contrats d’achats en ligne. Vous pouvez accéder à la plateforme RLL par le lien suivant :
Information selon le § 36 de la loi allemande sur le règlement des litiges des consommateurs (VSBG)
Concernant les utilisateurs allemands : le groupe Daimler AG ne participera pas à une procédure de règlement des litiges devant un service de conciliation pour les consommateurs au sens de la loi sur le règlement des litiges des consommateurs et n’y est, par ailleurs, pas tenu.
