Droits d'auteur
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Certaines pages internet de Daimler comprennent également des éléments qui relèvent du droit d'auteur de ceux qui les ont mis à disposition.
Marques commerciales
Sauf indication contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages internet Daimler sont des marques déposées par EvoBus GmbH ou Daimler AG et sont protégées légalement. Cela concerne en particulier les noms de produits ou services, ainsi que tous les logos et emblèmes du Groupe Daimler.
Droits de licence
Daimler souhaite vous offrir un site internet à la fois innovant et informatif. Nous espérons que vous aurez autant de plaisir à le visiter que nous en avons eu à le créer.
Cependant, Daimler entend protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, en particulier ses brevets, marques commerciales et droits d’auteur. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.
Déclarations prévisionnelles
Des nombreuses pages internet contiennent des déclarations orientées vers l’avenir qui se fondent sur des appréciations de la direction de Daimler. L´utilisation de termes tels que " s’attendre à ", " estimer ", " compter sur ", " anticiper ", " assumer ", " croire ", " escompter ", " évaluer ", " avoir l’intention de ", " prévoir ", " planifier ", " envisager ", " le plan ", " le projet ", " peut ", " pour devoir " et des expressions similaires sur ces pages vise à caractériser ces déclarations prévisionnelles. Ces déclarations traduisent la vision de Daimler concernant des événements futurs au moment où ces déclarations ont été faites. Elles comportent donc un certain degré de risque et d´incertitude.
Comme indiqué dans les rapports que remet Daimler AG aux autorités de surveillance des affaires boursières de la U.S. Securities and Exchange Commission (y compris son dernier rapport annuel sur formulaire 20-F), un grand nombre de facteurs peut intervenir et agir de telle sorte que les résultats réels divergent sensiblement des estimations données. Ceci est illustré par notamment, l’évolution de la conjoncture économique et commerciale générale, les variations des taux de change, des taux d‘intérêts et des prix des matières premières, le lancement de produits concurrents sur le marché, l’augmentation des incitations de vente, l'acceptation insuffisante de nouveaux produits et services et tout changement de stratégie commerciale de Daimler.
Daimler rejette toute responsabilité quant à l’absence de mise à jour de ces déclarations prévisionnelles, étant donné que celles-ci sont basées uniquement sur les faits à la date de leur publication.
Produits et prix
Après la mise en ligne des pages du site internet, des modifications postérieures peuvent avoir été effectuées.
Les informations et les déclarations contenues sur ce site internet doivent être considérés comme approximatives et non engageantes.
Les prix sont en vigueur au moment de la publication et peuvent être modifiés sans préavis. Le droit de changer des prix est expressément réservé; aucune responsabilité ne sera admise en cas d'erreurs ou d'omissions.
Certaines pages peuvent comporter des accessoires et des équipements spéciaux/facultatifs, des modèles et services, ou d´autres éléments non inclus dans les modèles standard vendus ou qui ne sont pas disponibles dans certains pays, ou seulement en option.
Ces modifications peuvent porter sur la structure, la forme, la couleur, les produits et services fournis, et ce, y compris pendant le délai de livraison, à condition qu’il n’en résulte pour le client ni augmentation de prix ni altération de la qualité. Par ailleurs, en ce qui concerne les teintes, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle.
Les dispositions concernant des prix et les équipements de série standard, ainsi que les déclarations de nature légale et/ou règlementaire et/ou fiscale, mentionnées sur le site internet s’appliquent exclusivement pour la France.
Sous réserve d´autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la livraison. Pour connaître les derniers tarifs en vigueur, merci de contacter un point de vente, représentant commercial local, ou une filiale de Daimler.
Responsabilité et garantie
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d’aucune assurance ou garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.
Les informations ne représentent, en particulier, aucune acceptation tacite ou garantie concernant la qualité, la commercialisation, l'adéquation avec les buts recherchés ou de non contrefaçon d'un droit des tiers tels que les brevets. Bien que nous croyons que les informations que nous fournissons soient correctes, il est possible qu'elles contiennent par inadvertance, des erreurs, des omissions ou des inexactitudes.
Les pages internet du site comprennent également des liens vers d’autres sites internet sur lesquels Daimler n’a aucun contrôle. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages. L’exclusion de responsabilité est valable pour tous les liens qui figurent sur nos pages internet et qui renvoient vers des pages et leur contenu n’appartenant pas à Daimler.
Informations relatives au règlement des litiges en ligne
La Commission Européenne a créé une plateforme en ligne destinée au règlement des litiges en ligne (dénommée "plateforme RLL"). La plateforme RLL sert de point d’accueil pour le règlement à l’amiable des litiges relatifs aux obligations contractuelles résultant de contrats de vente en ligne. Vous pouvez accéder à la plateforme RLL par le lien suivant :
http://ec.europa.eu/consumers/odr
Information selon le § 36 de la Loi allemande sur le règlement des litiges de consommation (Verbraucherstreitbeilegungsgesetz, VSBG)
Pour les utilisateurs allemands : Daimler AG ne participera pas à une procédure de règlement des litiges devant un service de conciliation pour les consommateurs au sens de la loi VSBG et n’y est pas obligée.
